Conditions générales

BIOUSTOCK 11/11/2023 • BIOUL • MAISON DE LA RURALITé

Conditions générales

En accédant à ce site web, vous acceptez d’être liés aux présentes Conditions générales du site web, à toutes les lois et réglementations applicables et vous acceptez de vous conformer aux lois locales applicables. Si vous n’acceptez pas les présentes conditions, il vous sera interdit d’utiliser ou d’accéder à ce site. Les contenus de ce site web sont protégés par la loi en application relative au droit d’auteur.

Licence d’utilisation

Le site est publié et exploité par IronStone, l’hébergement est exploité par Ithron. Les Conditions peuvent être modifiées, complétées ou mises à jour à tout moment, notamment pour qu’elles soient conformes à toute éventuelle évolution juridique, réglementaire, jurisprudentielle ou technique. Le contenu de Bioustock.be et ses fonctionnalités peuvent être modifiés, supprimés ou mis à jour à tout moment. Nous nous réservons le droit de le fermer à tout moment. Il est permis de télécharger temporairement une copie du contenu du site web de Bioustock.be à des fins de visionnement personnel, d’information et non de commerce. Il s’agit de l’octroi d’une licence, non d’un transfert de titre et en vertu de cette licence, vous ne pourrez pas : > modifier ou copier le contenu ; > utiliser le site à des fins commerciales ou pour toute exposition publique; > tenter de décompiler ou de rétro-concevoir aucun logiciel contenu sur le site web Bioustock.be ; > éliminer toute annotation des droits d’auteur ou de propriété du site ; ou > transférer le site et son contenu à une autre personne ou le diffuser sur d’autres sites. Cette licence prendra automatiquement fin si vous contrevenez à ces restrictions et Bioustock.be peut y mettre fin à tout moment.

Modification des conditions générales du site

Bioustock.be peut revoir les présentes conditions d’utilisation pour son site web à tout moment et sans préavis. En utilisant ce site web, vous acceptez de vous conformer à la version à jour des présentes Conditions Générales d’Utilisation. Si vous n’acceptez pas ces conditions ou si vous n’êtes pas légalement compétent pour les accepter, n’utilisez pas le site web.

Droit applicable

Toute réclamation relative au site web Bioustock.be sera régie par la justice belge en matière de conflit des lois.